Yves Bertouy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bertouy (Yves, Georges, Jean)
maire, président d'une communauté de communes. Chevalier du 14 juillet 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la ville
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la ville
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
2004-07-14
"
JORFTEXT000024795827
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2011
15/11/2011
De:
Bertouy (Yves, Georges)
maire de Droué (Loir-et-Cher) ; 25 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Le père
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
25
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
"
JORFTEXT000000247328
(source JORF)
nomination
15 Mai 2004
15/05/2004